CODE PÉNAL DE LA RÉPUBLIQUE DE MALDEN

 

Mars 2019-Mai 2019

UN NOUVEAU DÉVELOPPEMENT

Après plusieurs années de vie silencieuse dans l'ombre du traumatisme causé par l'occupation de Cerberus, les citoyens d'Altis s'ouvrent peux à peux a la perspective d'une vie normale, le gouvernement Ducken renforce sa position et proclame des loies strictes mais pertinentes.

L'économie d'Altis se relance avec la création de six entreprises , rouages importants d'une machine politique en pleine expansion.
Mai 2019-Juillet 2019

L'ÉMERGENCE DU SAINT-NIGLO

Les citoyens d'Altis, attachés aux religions, cherchent une identité culturelle dans plusieurs religions parfois sectaires

Un groupe de voyageurs étrangers prêchant la parole du Saint Niglo, le dieu hérisson, se fait connaitre.
Rapidement, le culte du Saint Niglo prend de l'ampleur et s'impose comme une religion majeure de l'île.

Bien que l'on ignore les origines de ce culte atypique, on s'accorde à penser que les adeptes du Saint-Niglo ont trouvés une certaines sérénité , la religion est alors acceptée comme culte principal d'Altis.
Juillet 2019-Aout 2019

CONSOLIDATION DE POUVOIR

Le gouverneur autoproclamé Aldar Ducken consolide son pouvoir en ordonnant la construction d'une gigantesque réserve fédérale dédiée à conserver copieusement les richesses de son gouvernement.

Bien qu'une telle décision vois s'opposer un mouvement de contestation d'une partie de la vox populi, la baisse notable du chômage contribue à améliorer la position du gouvernement dans l’opinion publique.
Aout 2019- Octobre 2019

LES OMBRES DE CERBERUS

Un groupe de dissidents nommé "BlackWach" engage une rébéllion ouverte et armée contre le gouvernement, prétextant ne pas avoir été payé pour les services rendus au gouvernement et prétendant détenir des informations importantes et comprométentes sur celui-ci.

Ce mouvement de rébéllion prend rapidement de l'ampleur quand se soulèvent différents groupes issu de la disparition de Cerberus.

Le gouvernement Ducken décrète la levée d'une armée destinée à étouffer dans l'oeuf les foyers de rébellion et la BlackWatch est balayée sous les acclamation des citoyens, mais le gouvernement perd son emprise sur les territoires de L'est, désormais aux mains des rebelles.
Octobre 2019-Décembre 2019

LE SANG DES EXILÉS

Trois lettres mystérieuses sont retrouvées dans les décombres de Marida ainsi que dans les vestiges de l'exode.

Ces lettres bien que nymbées d'un certain mystère permettent a la gendarmerie d'identifier le gouverneur Aldar Ducken comme étant le personnage secret connu sous le nom de "l'Opaque", sauveur de la nation responsable de la disparition de Cerberus, mais il est également révélé comme le responsable du massacre de l'éxode.

L'opinion publique ce scinde alors en deux partis , l'un soutenant le gouvernement, et l'autre accusant les institutions de couvrir le gouverneur Ducken, dont la machination est désormais démasquée.
Décembre 2019-En Cours

LES VESTIGES DU PASSÉ

Aldar Ducken est introuvable, a la suite des révélations portées à son encontre,il est accusé d'une effroyable machination visant à une prise de pouvoir.

Le général Métélion proclame la dissolution du gouvernement, critiqué par l'opinion publique, il est accusé d'être un complice et est contraint de se débattre pour faire éclater la vérité sur son innocence.

L'armée se soulève contre le gouvernement et la rébellion monte en puissance.

Finalement innocenté, les Généraux Métélion et Constantitni, général de l'armée, s'allient pour retrouver le gouverneur en exil afin de l’amener devant les barreaux et le traduire en justice.


 

Infractions contraventionnelles

Vu le code pénal, notamment son article 111-1, relatif aux infractions pénales classées suivant leur gravité, en contraventions, en crimes et délits.

 

Vu le code pénal, notamment son article 111-4, relatif à l’interprétation stricte de la loi pénale.

 

Vu le code pénal, notamment son article 112-1, sont seuls punissables sur les faits constitutifs d’une infraction à la date à laquelle ont été commis.

 

Vu le code pénal, notamment son article 113-1, pour l’application du présent titre, le territoire du Gouvernement Maldénois inclut les espaces terrestres, aériens et maritime qui lui sont liées.

 

 


Véhicules terrestres

  • Stationnement interdit et/ou gênant : 1 000 euros + -3 points sur le permis correspondant au véhicule impliqué.
  • Conduite en dehors des chemins et des routes : 7 500 euros + -3 points sur le permis correspondant au véhicule impliqué.
  • Défaut de contrôle technique : 2 000 euros + immobilisation du  véhicule.
  • Non respect de la signalisation : 1 000 euros + -2 points sur le permis correspondant au véhicule impliqué.
  • Utilisation excessive de l'avertisseur sonore :  2 000 euros.
  • Vitesse excessive : 1 000 euros + - 3 Points sur le Permis correspondant au véhicule impliqué.
  • Excès de vitesse faible (< de 10 km/h): 1 500 euros + -1 point sur le permis correspondant au véhicule impliqué.
  • Excès de vitesse moyen (10 à 50 km/h): 5 000 + -3 points sur le permis correspondant au véhicule impliqué.
  • Excès de vitesse élevé (50 à 70 km/h): 10 000 euros  + -6 points sur le permis correspondant au véhicule impliqué.
  • Excès de vitesse supérieur à 70km/h : 20 000 euros + suspension administrative du permis de conduire + saisie du véhicule. 
  • Conduite dangereuse: 5 000 euros + -4 points sur le permis correspondant au véhicule impliqué.
  • Conduite avec un véhicule accidenté: 3 000 euros.
  • Défaut d'éclairage : 1 000 euros + -3 points sur le permis correspondant au véhicule impliqué.
  • Conduite d’une moto sans casque: 1 000 euros.
  • Conduite sous l’influence de produits stupéfiants ou alcoolisés: 10 000 euros + suspension administrative du permis de conduire.
  • Téléphone au volant :  5 000 euros + -4 points sur le permis correspondant au véhicule impliqué.

    Véhicules aérien
  • Pilotage sous l’influence de produits stupéfiants ou alcoolisés: 50 000 euros + suspension administrative du permis de pilote
  • Atterrissage en dehors des installations conformes: 25 000 euros.
  • Pilotage à basse altitude ( - de 250 mètres ) et/ou comportement dangereux: 45 000 euros.
  • Survol d’une zone dangereuse ou d’une zone interdite (base militaire, brigade de gendarmerie, caserne pompier):  50 000 euros.

    Maritime


  • Accostage illégal : 15 000 euros.
  • Excès de vitesse supérieur à 30 km/h au bord des côtes : 5 000 euros.


        Infractions contraventionnelles à l’ordre public

  • Dégradation de biens publics: 1 150 euros.
  • Trouble à l'ordre public : 7 500 euros.
  • Attentat à la pudeur : 5 000 euros.
  • Outrage envers un civil : 3 500 euros.
  • Ivresse publique et manifeste : 3 000 euros.
  • Non assistance à personne en danger : 10 000 euros.
  • Outrage envers une personne dépositaire de l'autorité publique :  7 500 euros
  • Consommation de produits stupéfiants sur la voie publique ou dans un lieu public :  5 000 euros
  • Pénétration dans une enceinte militaire/gouvernementale non autorisée : 25 000 euros

Infractions délictuelles

Vu le code pénal, notamment son article 111-1, relatif aux infractions pénales classées suivant leur gravité, en contraventions, en crimes et délits.

Vu le code pénal, notamment son article 111-4, relatif à l’interprétation stricte de la loi pénale.

Vu le code pénal, notamment son article 112-1, sont seuls punissables sur les faits constitutifs d’une infraction à la date à laquelle ont été commis.

Vu le code pénal, notamment son article 113-1, pour l’application du présent titre, le territoire du Gouvernement Maldénois inclut les espaces terrestres, aériens et maritime qui lui sont liées.

Vu le code pénal, notamment son article 131-6 Lorsqu'un délit est puni d'une peine d'emprisonnement, la juridiction peut prononcer, à la place de l'emprisonnement, une ou plusieurs des peines privatives ou restrictives de liberté prévue par ledit article.


Infraction délictuelle en véhicule

  • Refus d'obtempérer : 60 000 euros maximum, une peine d'emprisonnement peut être prononcé.
  • Délit de fuite : 80 000 euros maximum, une peine d'emprisonnement peut être prononcé.
  • Conduite malgré la rétention ou la suspension du permis de conduire :  50 000 euros maximum, une peine d'emprisonnement peut être prononcé.

Infraction délictuelle à l’ordre public

  • Menaces d'attentat : 60 000 euros maximum, une peine d'emprisonnement peut être prononcé.
  • Menaces de mort : 35 000 euros maximum, une peine d'emprisonnement peut être prononcé.
  • Usurpation d'identité : 50 000 euros maximum.
  • Entrave à une enquête : 45 000 euros maximum.
  • Présentation d'un titre falsifié (carte d'identité, permis, licence..) : 50 000 euros maximum, une peine d'emprisonnement peut être prononcé.

Délits de vol

  • Vol de véhicule : 200 000 euros maximum, une peine d'emprisonnement peut être prononcé.
  • Vol de véhicule appartenant à un service public : 350 000 euros maximum, une peine d'emprisonnement peut être prononcé.
  • Tentative de vol à main armée : 125 000 euros maximum, une peine d'emprisonnement peut être prononcé.
  • Vol à main armée :  250 000  euros maximum, une peine d'emprisonnement peut être prononcé.

Infraction délictuelle armes/équipements

  • Détention d'une arme à feu sans permis :  115 000 euros maximum , une peine d'emprisonnement peut être prononcé.
  • Usage d'une arme à feu légale en dehors du cadre établi par le code pénal : 150 000 euros maximum, une peine d'emprisonnement peut être prononcé.
  • Détention d'une arme illégale : 350 000 euros maximum, une peine d'emprisonnement peut être prononcé.
  • Détention d'objets illégaux : 50 000 euros maximum.
  • Détention ou usage d'une véhicule illégal, armé ou non armé :  250 000 euros maximum et la confiscation d'un ou de plusieurs véhicules appartenant au condamné.
  • Détention d'explosifs :  300 000 euros maximum, une peine d'emprisonnement peut être prononcé.
  • Détention d'équipement gouvernemental ou militaire sans autorisation : 325 000 euros maximum, une peine d'emprisonnement peut être prononcé.
     

Infraction délictuelle grave

  • Recel : 225 000 euros maximum, une peine d'emprisonnement peut être prononcé.
  • Possession de stupéfiants : 50% de la somme saisie.
  • Trafic de drogue : 225 000 euros maximum, une peine d'emprisonnement peut être prononcé.
  • Blanchiment d’argent : 350 000 euros maximum, une peine d'emprisonnement peut être prononcé.
  • Prise d'otage : 500 000 euros maximum, une peine d'emprisonnement peut être prononcé.
  • Tentative de corruption / trafic d'influence : 150 000 euros maximum.
  • Braquage de banque : 500 000 euros maximum, une peine d'emprisonnement peut être prononcé.


Infractions Criminelles 

Vu le code pénal, notamment son article 111-1, relatif aux infractions pénales classées suivant leur gravité, en contraventions, en crimes et délits.

Vu le code pénal, notamment son article 111-4, relatif à l’interprétation stricte de la loi pénale.

Vu le code pénal, notamment son article 112-1, sont seuls punissables sur les faits constitutifs d’une infraction à la date à laquelle ont été commis.

Vu le code pénal, notamment son article 113-1, pour l’application du présent titre, le territoire du Gouvernement Maldénois inclut les espaces terrestres, aériens et maritime qui lui sont liées.

Vu le code pénal, notamment son article 131-6 Lorsqu'un crime ou un délit est puni d'une peine d'emprisonnement, la juridiction peut prononcer, à la place de l'emprisonnement, une ou plusieurs des peines privatives ou restrictives de liberté prévue par ledit article.


Terrorisme

  • Attentat : 500 000 euros maximum, une peine d'emprisonnement peut être prononcé.
  • Collecter des informations pour des terroristes : 350 000 euros maximum,  une peine d'emprisonnement peut être prononcé.
  • Appartenance à un groupe terroriste  : 350 000 euros maximum,  une peine d'emprisonnement peut être prononcé.

Homicide 

  • Tentative de meurtre sur civil : 150 000 euros maximum,  une peine d'emprisonnement peut être prononcé.
  • Tentative de meurtre sur un représentant de l'Etat/personne dépositaire de l'AP : 250 000 euros maximum,  une peine d'emprisonnement peut être prononcé. 
  • Homicide involontaire : 75 000 euros maximum
  • Homicide volontaire : 350 000 euros maximum,  une peine d'emprisonnement peut être prononcé. 
  • Homicide volontaire sur un représentant de l'Etat/personne dépositaire de l'AP : 450 000 euros maximum,  une peine d'emprisonnement peut être prononcé.

Crimes contre l'humanité

  • Torture : 1 000 000 d’euros maximum, la réclusion criminelle à perpétuité  peut être prononcé. 
  • Réduction en esclavage :   1 000 000 d’euros maximum, la réclusion criminelle à perpétuité  peut être prononcé. 

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